Conditions générales
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente d’une œuvre d’art entre le vendeur et l’acheteur, définissant les droits et obligations de chaque partie.
2. Caractéristiques de l'œuvre
Les dimensions du tableau seront fixées à la commande. Les photos et descriptions sont fournies à titre indicatif et le choix des couleurs appartient à l'artiste.
3. Prix et paiement
Le prix de vente est indiqué en euros et n’inclut pas les frais de livraison éventuels. Un acompte de 50% est exigé à la commande. Le paiement doit être effectué par virement bancaire ou via paypal. Toute transaction est définitive après paiement intégral.
4. Livraison et réception
La livraison est effectuée selon les modalités précisées dans la commande, retrait en atelier ou transporteur. En cas de transporteur, l’acheteur est tenu de vérifier l’état du tableau à la réception et de signaler tout dommage le jour de la livraison.
5. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quinze jours après la date de commande pour exercer son droit de rétractation. Si l’œuvre est réalisée sur commande ou personnalisée, après ce délai de rétractation, aucun désistement n’est accepté.
6. Garantie et responsabilité
Le vendeur garantit l’authenticité de l’œuvre mais ne peut être tenu responsable des dommages causés après la vente telle qu'une mauvaise conservation, une exposition à des conditions inadéquates ou autres dommages.
7. Propriété intellectuelle
L’achat du tableau n’accorde à l’acheteur aucun droit de reproduction ou de diffusion commerciale sans l’autorisation expresse de l’artiste.